CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Merci pour votre confiance. En procédant à l’achat et à l’utilisation de mes produits numériques, vous acceptez pleinement les conditions générales de vente décrites ci-dessous. Si vous êtes en désaccord avec l’un des termes énoncés, je vous invite à ne pas poursuivre l’achat ni l’utilisation de ces contenus.

1. Produits proposés

Les produits proposés à la vente sont des prestations graphiques, illustrations et produits digitaux (fichiers numériques) décrits sur le site. Chaque fiche produit présente les caractéristiques essentielles.

2. Licence et utilisation

En procédant à l’achat ou au téléchargement d’un produit numérique (gratuit ou payant) proposé par Virginie, tu bénéficies d’un droit d’usage personnel, limité et non transférable.

  • Usage personnel uniquement : Les produits numériques achetés sont destinés à un usage personnel et non transférable.
  • Interdictions : Il est strictement interdit de copier, revendre, sous-licencier, louer, republier, partager ou distribuer mes produits numériques, modifiés ou non, à des tiers, qu’ils soient utilisés à des fins commerciales ou non.
  • Respect de l’intégrité des produits : Tu t’engages à ne pas utiliser mes produits d’une manière qui pourrait me porter préjudice ou nuire à ma réputation.

3. Livraison

Les produits digitaux sont livrés par téléchargement après paiement.

4. Absence de remboursement

Conformément à la législation, les produits numériques vendus ne sont pas éligibles à un remboursement, quelle que soit la raison. En procédant à l’achat, tu reconnais que les produits numériques sont consommés immédiatement et, par conséquent, non remboursables. Virginie Sireuil se réserve le droit de modifier cette politique de remboursement à tout moment.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus, créations et produits numériques, modifiés ou non, restent la propriété exclusive de Virginie Sireuil. Tu ne peux en aucun cas revendiquer la paternité ou les droits d’auteur sur ces produits, qu’ils aient été modifiés ou non.

6. Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires à la gestion des commandes. Elles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du site.

7. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

8. Prestations sur devis

Les prestations de services personnalisées (création graphique, illustration sur-mesure, etc.) font l’objet d’un devis personnalisé et de conditions particulières communiquées directement au client. Ces prestations ne sont pas soumises aux présentes CGV, mais à des conditions contractuelles spécifiques.

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